Condition d’utilisation de mes photographies

Thibault Santonja, photographe. Conditions d’utilisation des photographies protégées par le droit d’auteur.

Ces photographies sont mes œuvres et restent protégées par le droit d’auteur. Je souhaite néanmoins permettre leur utilisation assez librement, en particulier pour les particuliers et les associations. L’idée est simple, vous pouvez utiliser mes photographies gratuitement dans les cas prévus ci-dessous, pour le reste, contactez-moi et nous verrons ensemble ce qui est possible.

Les autorisations accordées ici sont non exclusives, non cessibles et non transférables et concernent uniquement les droits que je détiens sur mes photographies (voir le point "info" ci-dessous). Sauf accord contraire écrit de ma part, vous devez conserver mon crédit : Thibault San.

Info : cette licence concerne uniquement mes propres droits. Une photographie peut aussi représenter des personnes, marques, œuvres, biens ou d'autres éléments protégés, dont je n'ai pas nécessairement les droits de diffusion. Leur utilisation peut être soumise à des droits ou autorisations supplémentaires, que cette licence ne vous accorde donc pas.

Une autorisation particulière que je vous donne par écrit est valable uniquement pour les photographies, les usages, les supports, les projets, la durée et les autres conditions précisés dans cet accord. Elle ne peut donc pas être appliquée pour mes autres photographies ou pour d'autres usages.

Toute utilisation ne respectant pas ces règles n'est pas autorisée et je pourrai alors demander l'arrêt de cette utilisation et, si nécessaire, le retrait des reproductions concernées.

Particuliers

Vous pouvez utiliser mes photographies gratuitement pour un usage personnel et non commercial. Vous pouvez notamment : les télécharger, les conserver, les partager avec vos proches, les publier sur vos réseaux sociaux personnels ou les imprimer pour votre usage privé.

En revanche, cette autorisation ne vous permet pas de mettre les fichiers originaux ou haute définition à la disposition de tiers dans le but de leur permettre de les réutiliser ou de les exploiter.

Associations

Les associations peuvent utiliser mes photographies gratuitement et sur demande et accord préalable, pour leurs activités et leur communication institutionnelle non commerciale. Cela peut par exemple concerner un site internet, les réseaux sociaux de l'association, une affiche, une newsletter ou un document. En revanche, cette autorisation gratuite ne couvre pas (liste non exhaustive) :

Si votre projet entre dans l'un de ces cas, contactez-moi avant de publier ou d'utiliser la ou les photographie(s). Selon le projet, je pourrai proposer une licence d'exploitation ou une cession de droits, avec des conditions définies dans un accord écrit.

Pour rappel, le crédit Thibault San doit être conservé. Si le support ne permet raisonnablement pas de l'afficher, je peux accorder une exception par écrit.

Entreprises, services publics et autres organismes

Pour les entreprises, administrations, collectivités, médias, organismes et cetera, toute utilisation de mes photographies nécessite mon accord préalable écrit. Il suffit de m'indiquer la ou les photographie(s) concernée(s), ce que vous souhaitez en faire et le(s) support(s) prévu(s). Selon le projet, je pourrai proposer une licence d'exploitation ou une cession de droits, avec des conditions et une rémunération définies dans un accord écrit.

Intelligence artificielle

Par défaut, je n'autorise aucune utilisation de mes photographies avec ou pour un système d'intelligence artificielle, que ce soit pour (liste non-exhaustive) :

la modification ou la transformation d'une photographie par un outil d'IA ;

Si vous avez un projet particulier impliquant de l'IA, vous pouvez bien sûr m'en parler. Je pourrai exceptionnellement donner mon accord pour un usage précis, mais uniquement après accord écrit de ma part.

Quelques précisions pour finir

Cette licence ne constitue pas une cession générale de mes droits d'auteur. Elle vous donne uniquement les autorisations décrites ici.

Pour info : les recadrages, redimensionnements, compressions et autres adaptations techniques nécessaires à un support sont autorisés lorsqu'ils correspondent à un usage lui-même autorisé. Pour toute autre modification ou transformation de la photographie, demandez-moi mon accord au préalable.

Surtout, si vous avez le moindre doute, contactez-moi. Je préfère répondre à une question avant une utilisation plutôt que de devoir demander le retrait d'une photographie après coup. De même, pour toute demande particulière, envoyez-moi un e-mail. Je pourrai, si nécessaire, vous donner une autorisation spécifique adaptée à votre projet.

Attention : l'absence de réponse de ma part ne vaut pas autorisation.