Conditions d'utilisation de mes photographies

1. Ce que vous pouvez faire librement

• Publier les photographies sur vos comptes personnels et sur ceux de l'association, photo de profil et image de couverture comprises.
• Les publier sur le site et dans la lettre d'information de l'association.
• Les imprimer pour un usage qui ne rapporte pas d'argent : tirage personnel, panneau d'exposition, album interne, support pédagogique, projection en réunion.

Ces usages sont libres, sans limite de durée, partout dans le monde, sans me prévenir.

2. Ce qui demande mon accord préalable

Un message suffit, et l'accord peut être donné par simple réponse. Sont concernés :

• la publication d'une version modifiée : recadrage volontaire, étalonnage, filtre, ajout ou suppression d'éléments, détourage, incrustation de texte sur le sujet, passage en noir et blanc. Ce que vous faites de l'image dans votre coin ne me regarde pas : seule la diffusion d'une version modifiée demande mon accord ;
• tout support qui met en jeu de l'argent, même sans bénéfice : vente à prix coûtant d'un livret, d'un calendrier ou d'un tirage, campagne de financement participatif et ses contreparties, affiche ou programme d'un événement payant, support portant le logo d'un partenaire ou d'un sponsor ;
• toute publicité, toute opération de communication d'une entreprise ou d'une collectivité ;
• la transmission à un tiers pour son usage propre, le dépôt sur une banque d'images, la revente ;
• l'usage pour entraîner, ajuster ou évaluer un système d'intelligence artificielle.

Deux précisions

• Les recadrages automatiques imposés par une plateforme pour l'affichage (vignette, photo de profil, aperçu) ne sont pas des modifications. Si le cadrage automatique abîme l'image, demandez-moi une version recadrée, je la fournis.
• Les modifications techniques nécessaires à la diffusion (changement de format, compression, conversion pour l'impression) sont libres, tant que l'image reste la même.

3. Crédit

Chaque diffusion comporte, dans la mesure de ce qui est raisonnable selon le support :

• le nom de l'auteur : Photographie : Thibault Santonja ;
• la mention de droits, si elle accompagne l'image ;
• un lien vers cette page, ou sa mention ;
• le renvoi à la clause de garantie, si elle accompagne l'image ;
• l'indication qu'une version modifiée est diffusée, lorsque j'ai donné mon accord, par exemple Photographie : Thibault Santonja, image recadrée.

Le crédit doit être visible et lisible : sous l'image dans un livret, sur un côté d'une affiche, en fin d'ouvrage, dans le texte du message sur un réseau social. Les métadonnées de crédit intégrées aux fichiers ne doivent pas être supprimées. Si le support ne permet pas de tout faire figurer, le nom de l'auteur reste obligatoire.

4. Les conditions suivent l'image

Si vous transmettez une photographie à un membre, à une association amie ou à toute autre personne, vous lui transmettez aussi ces conditions, sans en retirer ni en ajouter. Personne ne peut redistribuer mes images sous des conditions différentes.

5. Demandes venant de l'extérieur

Si une structure tierce vous demande une ou plusieurs de ces photographies, quelle qu'en soit l'utilisation, y compris pour annoncer votre venue à un événement ou pour un bulletin municipal gratuit, renvoyez-la vers moi.

Cela vaut pour la presse, les éditeurs, les télévisions et les radios, les mairies et les collectivités, les offices de tourisme, les musées, les agences et les marques. Je reste seul titulaire des droits d'auteur et seul à pouvoir leur accorder une autorisation. Cela vous protège aussi : vous n'avez pas à arbitrer à ma place.

6. Fichiers

Un album contient l'intégralité des images retenues, il n'y en aura pas d'autres. Les fichiers RAW ne sont pas transmis. Les fichiers sont livrés en qualité web ; pour un tirage ou une impression, demandez-moi une version en résolution d'impression.

7. Si les conditions ne sont pas respectées

Je demande la régularisation par message. Sans réponse ni correction sous quinze jours, l'autorisation prend fin pour l'usage concerné, et cet usage est facturé au tarif commercial applicable, selon le barème de l'Union des photographes professionnels en vigueur, sans préjudice des suites légales.

La fin de l'autorisation ne vaut que pour l'avenir et pour la personne concernée : elle ne remet pas en cause les usages déjà faits par les autres dans le respect de ces conditions.

8. Mon utilisation des photographies

Je conserve mes droits d'auteur et j'utilise ces images pour présenter et promouvoir mon travail : site internet, réseaux sociaux, portfolio, article, exposition, concours, et le cas échéant publication ou tirage vendus.

• Scènes de groupe et vues d'ensemble : si vous ne voulez pas y apparaître, écrivez-moi et je retire l'image de mes usages promotionnels et commerciaux.
• Portraits où une personne est le sujet principal : je ne les utilise à ces fins qu'avec votre accord, demandé et donné par écrit, un message suffit.
• Dans tous les cas, je ne diffuse pas d'image portant atteinte à la dignité, à la vie privée ou à la réputation, ni détournée de son contexte, et je retire sur demande.

Les photographies de personnes identifiables sont des données personnelles : vous pouvez à tout moment demander l'accès, la rectification ou l'effacement des images vous concernant.

9. Fouille de données et intelligence artificielle

Je m'oppose expressément à la fouille de textes et de données sur ces photographies, ainsi qu'à leur utilisation pour entraîner, ajuster ou évaluer un système d'intelligence artificielle, au titre de l'article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition est également exprimée par des procédés lisibles par machine : métadonnées des fichiers (XMP-plus:DataMining), balises de cette page et fichier /.well-known/tdmrep.json.

10. Garantie et responsabilité

Les photographies sont mises à disposition en l'état, sans garantie d'aucune sorte quant à leur adéquation à un usage particulier, à l'exactitude des légendes ou à l'absence de droits de tiers autres que les miens, notamment les droits des personnes représentées.

Je ne réponds pas de l'usage que vous faites des images ni de ses conséquences, dans la limite de ce que permet la loi. Il vous appartient de vérifier que votre publication ne porte atteinte ni aux personnes représentées ni à des tiers.

11. Acceptation et demandes

L'utilisation d'une ou plusieurs photographies vaut acceptation des présentes conditions. Toute demande particulière, y compris commerciale, peut faire l'objet d'une autorisation spécifique : écrivez-moi depuis thibaultsan.com. Je réponds vite et je dis rarement non.

Summary in English

Photographs by Thibault Santonja may be used freely by participants and associations on personal and association accounts, websites and newsletters, and for printing that does not involve money, provided each use credits Photographie : Thibault Santonja and keeps the credit metadata.

Prior agreement is required for: publishing an edited version (deliberate cropping, colour grading, filters, adding or removing elements), any use involving money even without profit (sales at cost price, crowdfunding, posters for paid events, materials carrying a sponsor logo), advertising, transfer to third parties, image banks, and any use for training artificial intelligence systems. Automatic cropping imposed by a platform, and technical conversions needed to publish, are not considered editing. These conditions travel with the images. If a third party (press, publisher, broadcaster, local authority, tourist office, agency, brand) asks you for these photographs, please refer them to me: I remain the sole holder of the copyright. RAW files are not provided. The photographs are provided as is, without warranty.