Condition d’utilisation de mes photographies
Thibault Santonja, photographe. Conditions d’utilisation des photographies protégées par le droit d’auteur.
Ces photographies sont mes œuvres et restent protégées par le droit d’auteur. Je souhaite néanmoins permettre leur utilisation assez librement, en particulier pour les particuliers et les associations. L’idée est simple, vous pouvez utiliser mes photographies gratuitement dans les cas prévus ci-dessous, pour le reste, contactez-moi et nous verrons ensemble ce qui est possible.
Les autorisations accordées ici sont non exclusives, non cessibles et non transférables et concernent uniquement les droits que je détiens sur mes photographies (voir le point "info" ci-dessous). Sauf accord contraire écrit de ma part, vous devez conserver mon crédit : Thibault San.
Info : cette licence concerne uniquement mes propres droits. Une photographie peut aussi représenter des personnes, marques, œuvres, biens ou d'autres éléments protégés, dont je n'ai pas nécessairement les droits de diffusion. Leur utilisation peut être soumise à des droits ou autorisations supplémentaires, que cette licence ne vous accorde donc pas.
Une autorisation particulière que je vous donne par écrit est valable uniquement pour les photographies, les usages, les supports, les projets, la durée et les autres conditions précisés dans cet accord. Elle ne peut donc pas être appliquée pour mes autres photographies ou pour d'autres usages.
Toute utilisation ne respectant pas ces règles n'est pas autorisée et je pourrai alors demander l'arrêt de cette utilisation et, si nécessaire, le retrait des reproductions concernées.
Particuliers
Vous pouvez utiliser mes photographies gratuitement pour un usage personnel et non commercial. Vous pouvez notamment : les télécharger, les conserver, les partager avec vos proches, les publier sur vos réseaux sociaux personnels ou les imprimer pour votre usage privé.
En revanche, cette autorisation ne vous permet pas de mettre les fichiers originaux ou haute définition à la disposition de tiers dans le but de leur permettre de les réutiliser ou de les exploiter.
Associations
Les associations peuvent utiliser mes photographies gratuitement et sur demande et accord préalable, pour leurs activités et leur communication institutionnelle non commerciale. Cela peut par exemple concerner un site internet, les réseaux sociaux de l'association, une affiche, une newsletter ou un document. En revanche, cette autorisation gratuite ne couvre pas (liste non exhaustive) :
- la vente de produits ou de supports utilisant mes photographies ;
- la publicité ou la promotion d'une entreprise, d'un partenaire ou d'un tiers ;
- la promotion publique d'un événement ;
- une campagne de dons ou de financement ;
- une campagne publique d'adhésion ;
- une utilisation commerciale ou promotionnelle ;
- la cession, le transfert ou la sous-licence des droits accordés par cette licence ;
- les modifications ou transformations de la photographie autres que les adaptations techniques nécessaires au support ;
- l'utilisation de mes photographies avec ou pour un système d'intelligence artificielle.
Si votre projet entre dans l'un de ces cas, contactez-moi avant de publier ou d'utiliser la ou les photographie(s). Selon le projet, je pourrai proposer une licence d'exploitation ou une cession de droits, avec des conditions définies dans un accord écrit.
Pour rappel, le crédit Thibault San doit être conservé. Si le support ne permet raisonnablement pas de l'afficher, je peux accorder une exception par écrit.
Entreprises, services publics et autres organismes
Pour les entreprises, administrations, collectivités, médias, organismes et cetera, toute utilisation de mes photographies nécessite mon accord préalable écrit. Il suffit de m'indiquer la ou les photographie(s) concernée(s), ce que vous souhaitez en faire et le(s) support(s) prévu(s). Selon le projet, je pourrai proposer une licence d'exploitation ou une cession de droits, avec des conditions et une rémunération définies dans un accord écrit.
Intelligence artificielle
Par défaut, je n'autorise aucune utilisation de mes photographies avec ou pour un système d'intelligence artificielle, que ce soit pour (liste non-exhaustive) :
- l'entraînement ou le fine-tuning de modèles ;
- la constitution ou l'enrichissement de jeux de données ;
- la fouille, l'extraction ou l'analyse automatisée destinées au développement de systèmes d'intelligence artificielle ;
- l'évaluation ou le développement de modèles ;
- l'utilisation d'une photographie comme image de référence ou comme entrée d'un système d'IA ;
la modification ou la transformation d'une photographie par un outil d'IA ;
- plus généralement, toute utilisation destinée à développer, entraîner, tester, évaluer ou faire fonctionner un système d'intelligence artificielle.
Si vous avez un projet particulier impliquant de l'IA, vous pouvez bien sûr m'en parler. Je pourrai exceptionnellement donner mon accord pour un usage précis, mais uniquement après accord écrit de ma part.
Quelques précisions pour finir
Cette licence ne constitue pas une cession générale de mes droits d'auteur. Elle vous donne uniquement les autorisations décrites ici.
Pour info : les recadrages, redimensionnements, compressions et autres adaptations techniques nécessaires à un support sont autorisés lorsqu'ils correspondent à un usage lui-même autorisé. Pour toute autre modification ou transformation de la photographie, demandez-moi mon accord au préalable.
Surtout, si vous avez le moindre doute, contactez-moi. Je préfère répondre à une question avant une utilisation plutôt que de devoir demander le retrait d'une photographie après coup. De même, pour toute demande particulière, envoyez-moi un e-mail. Je pourrai, si nécessaire, vous donner une autorisation spécifique adaptée à votre projet.
Attention : l'absence de réponse de ma part ne vaut pas autorisation.
These photographs are my works and remain protected by copyright. Nevertheless, I would like to allow their use fairly freely, particularly by individuals and associations. The idea is simple: you may use my photographs free of charge in the cases set out below. For anything else, please contact me and we can discuss what may be possible.
The permissions granted here are non-exclusive, non-assignable and non-transferable, and concern only the rights that I hold in my photographs (see the “Info” section below). Unless I give you different written permission, you must retain my credit: Thibault San.
Info: this license only covers my own rights. A photograph may also depict people, trademarks, works, property or other protected elements for which I do not necessarily hold the rights of publication or use. Their use may therefore be subject to additional rights or permissions, which this license does not grant you.
Any specific permission I give you in writing is valid only for the photographs, uses, media, projects, duration and other conditions specified in that agreement. It therefore cannot be applied to my other photographs or to other uses.
Any use that does not comply with these rules is not authorized, and I may then request that such use be stopped and, if necessary, that the relevant reproductions be removed.
Individuals
You may use my photographs free of charge for personal and non-commercial purposes. In particular, you may download them, keep them, share them with people close to you, publish them on your personal social media accounts, or print them for your private use.
However, this permission does not allow you to make the original or high-resolution files available to third parties for the purpose of enabling them to reuse or exploit them.
Associations
Associations may use my photographs free of charge, upon request and with my prior approval, for their activities and non-commercial institutional communications. This may include, for example, a website, the association's social media accounts, a poster, a newsletter or a document.
However, this free permission does not cover, without limitation:
- the sale of products or materials using my photographs;
- advertising or promotion of a company, partner or third party;
- public promotion of an event;
- a donation or fundraising campaign;
- a public membership campaign;
- commercial or promotional use;
- the assignment, transfer or sublicensing of the rights granted by this license;
- modifications or transformations of the photograph other than technical adaptations necessary for the intended medium;
- the use of my photographs with or for an artificial intelligence system.
If your project falls into one of these categories, please contact me before publishing or using the photograph(s). Depending on the project, I may offer an exploitation license or an assignment of rights, with terms defined in a written agreement.
As a reminder, the Thibault San credit must be retained. If the medium does not reasonably allow it to be displayed, I may grant a written exception.
Companies, public services and other organizations
For companies, public administrations, local authorities, media organizations, institutions and other organizations, any use of my photographs requires my prior written approval.
You only need to tell me which photograph(s) are concerned, what you would like to do with them, and on which medium or media they will be used. Depending on the project, I may offer an exploitation license or an assignment of rights, with terms and remuneration defined in a written agreement.
Artificial intelligence
By default, I do not authorize any use of my photographs with or for an artificial intelligence system, including, but not limited to:
- training or fine-tuning models;
- creating or expanding datasets;
- automated mining, extraction or analysis intended to develop artificial intelligence systems;
- evaluating or developing models;
- using a photograph as a reference image or as input to an AI system;
- modifying or transforming a photograph using an AI tool;
- more generally, any use intended to develop, train, test, evaluate or operate an artificial intelligence system.
If you have a specific project involving AI, you are of course welcome to discuss it with me. I may exceptionally grant permission for a specific use, but only after I have given my written approval.
A few final clarifications
This license does not constitute a general assignment of my copyrights. It only grants the permissions described here.
For information: cropping, resizing, compression and other technical adaptations required by a medium are permitted when they correspond to an otherwise authorized use. For any other modification or transformation of the photograph, please ask for my prior approval.
Above all, if you have any doubt, please contact me. I would rather answer a question before a photograph is used than have to request its removal afterwards. Likewise, for any specific request, please send me an email. If necessary, I can give you a specific permission adapted to your project.
Please note: my failure to reply does not constitute permission.